Conseil Municipal du 30 mars 1939




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D18 Page 163Séance du 30 Mars 1939 - Registre D18 Page 163 - Délibération
D18 Page 164Avis de décès - Registre D18 Page 164 - Délibération
D18 Page 165Modification au règlement de chômage partiel|-|Demande de sursis d'incorporation|-|Communication|-|Matériel de sports pour les écoles - Registre D18 Page 165 - Délibération
D18 Page 166Achat de pavés de réemploi - Approbation de marché|-|Fourniture de goudron - Approbation de marché|-|Autobus de Chantereine - La Villeneuve - Majoration de tarif - Registre D18 Page 166 - Délibération
D18 Page 167Demandes de remboursement de cautionnements|-|Contingents pour protection de la santé publique - Registre D18 Page 167 - Délibération
D18 Page 168Mémoires de travaux|-|Demande de subvention pour étude|-|Garantie communale pour branchement d'eau|-|Vaccinations antidiphtériques - Ouverture de crédit|-|Dépôt souterrain d'Hydrocarbures - Registre D18 Page 168 - Délibération
D18 Page 169Proposition d'une cabine téléphonique à prépaiement|-|Assurance responsabilité civile de la commune|-|Traitement du Receveur municipal - Registre D18 Page 169 - Délibération
D18 Page 170Admission non-valeurs|-|Legs Chambroux|-|Construction du Marché 2ème tranche d'emprunt - Registre D18 Page 170 - Délibération
D18 Page 171Demandes du personnel communal - Registre D18 Page 171 - Délibération
D18 Page 172Demande des retraités communaux|-|Marchés - Gestion et fonctionnement - Registre D18 Page 172 - Délibération
D18 Page 173Routes d'accès au marché et garage des voitures - Registre D18 Page 173 - Délibération
D18 Page 174Brevet sportif populaire|-|Goudronnage|-|Remboursement partiel de la redevance scolaire|-|Demande de suppression d'arbre|-|Délégués pour la révision de la liste électorale de la Chambre des Métiers|-|Prime aux mères de familles nombreuses - Registre D18 Page 174 - Délibération
D18 Page 175Questions diverses - Registre D18 Page 175 - Délibération